SNC
Décisions ordinaires
Décisions ordinaires
diverses
Procès-verbal d'assemblée
générale
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<<Dénomination
sociale>>
Société
en nom collectif
au
capital de <<Montant>> <<dirhams>>
Siège
social : <<Adresse>>
<<Code
postal>> <<Ville>>
RC
<<Ville et numéro>>
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE
GENERALE ORDINAIRE DU <<DATE>>
L'an <<Année (en
lettres)>>, et le <<Jour (en lettres)>> <<Mois (en
lettres)>>, à <<Heure (en lettres)>>, les associés se sont
réunis <<Lieu>>, en assemblée générale ordinaire sur convocation de
la gérance.
<<si tous les associés possèdent des parts en pleine
propriété>>
Sont présents ou représentés
:
<<M...>>
<<Nom de l'associé>>,
représentant
<<Nombre>> parts en pleine propriété,
ci
..................................................... <<Nombre>>
parts
Total des parts présentes ou
représentées : <<Nombre>> parts en pleine propriété sur les
<<Nombre>> parts composant le capital social.
<<si les associés possèdent des parts autres qu'en pleine
propriété>>
Sont présents ou représentés
:
<<M...>>
<<Nom de l'associé>>, <<représentant ... parts en pleine
propriété>>
Total des parts présentes ou
représentées : <<... parts en pleine propriété, ...>> sur les
<<Nombre>> parts composant le capital social.
<<si tous les associés sont présents>>
Tous les associés étant
présents ou représentés, l'assemblée générale peut valablement délibérer et, en
conséquence, est déclarée régulièrement constituée.
<<si l'assemblée réunit plus de la moitié des parts
sociales>>
L'assemblée générale
réunissant plus de la moitié des parts sociales peut valablement délibérer et,
en conséquence, est déclarée régulièrement constituée.
<<M...>>
<<Nom du président de l'assemblée>> préside la séance en qualité
<<de gérant (ou d'associé)>>.
Le président dépose sur le
bureau et met à la disposition de l'assemblée :
- Le rapport du gérant,
- Le texte des résolutions
proposées.
- les copies des lettres de
convocation.
- une copie des statuts,
- pouvoirs des associés
représentés,
- la feuille de présence,
Puis le Président rappelle
que l'ordre du jour de la présente assemblée est le suivant :
<<Ordre du jour (sauf
pouvoirs à donner)>>
- Pouvoirs à donner.
Le président donne ensuite
lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
<<si quelqu'un demande la parole>>
<<Rapportez les termes
de la discussion>>
Personne ne demandant plus
la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites à
l'ordre du jour.
<<si personne ne demande la parole>>
Personne ne demandant la
parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites à
l'ordre du jour.
<<En absence de stipulation dans les statuts concernant les
décisions collectives prisent par les
associés, celles ci sont prises à l’unanimité>>.
<<N°>> RESOLUTION
<<Texte de la
résolution>>
Cette résolution mise aux
voix, est adoptée à l'unanimité ou à la majorité.
<<N°>> RESOLUTION
<<Texte de la
résolution>>
Cette résolution mise aux
voix, est adoptée à l'unanimité ou à la majorité.
<<N°>> RESOLUTION
La collectivité des associés
délègue tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des présentes à
l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution mise aux
voix, est adoptée à l'unanimité ou à la majorité.
Plus rien n'étant à l'ordre
du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus il a
été dressé le présent procès-verbal qui, après lecture, a été signé par le
gérant et les associés.
Le gérant Les associés
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